Marque enregistrée - Marque en vigueur

MENU de PROVENCE
CROC'FRAIS

Numéro de dépôt :
4535076
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
MENU de PROVENCE de CROC\'FRAIS

Présentation de la marque MENU de PROVENCE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par CROC'FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MENU de PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est CROC'FRAIS domicilié(e) ZA du Bois Gueslin - 28630 - MIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque MENU de PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENU de PROVENCE arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

CROC'FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'APERO , SUN OLIVES , CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE , CROC'FRAIS , Sun Olive , mes Idées Apéritif Veggie , OLIVES EN CUISINE , AGROAZUR , AGROAZUR , Croc' frais


CROC'FRAIS - ZA du Bois Gueslin - 28630 - MIGNIERES - France


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 24 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806498 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Aliments à base de poissons, de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits; mousse de poisson de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits; conserves de poisson, de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de poisson de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits ; soupes de poissons, de légumes; rillettes de poissons, de légumes conservés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de légumes ou de légumineuses et de féculents ; soupe à base poisson et/ou de légumes ou de légumineuses ou de féculents, produits à tartiner à base de poisson et/ou de légumes ou de légumineuses et de féculents ; potages; soupes en boîte ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; plantes.